n Règlement intérieur | Escrime Mennecy

Règlement intérieur

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  • Article 1. Le présent règlement intérieur complète et précise les statuts du club. L’inscription au club entraîne de fait le respect de ce règlement intérieur. Aucune de ses dispositions ne peut être contraire aux statuts ou en restreindre la portée.
  • Article 2. Seul peut prendre part aux activités du club, un adhérent inscrit régulièrement et à jour de sa cotisation. Les cotisations sont versées, en une fois, à l’inscription. Avec accord du bureau, le payement peut être effectué en trois fois. Le premier versement inclut obligatoirement le prix de la licence. Le montant de la licence ne peut pas être remboursé. La cotisation reste, dans tous les cas, acquise au club, en cas d’abandon ou d’absence. Le non-paiement de la cotisation peut entraîner l’exclusion de l’adhérent. Les problèmes particuliers doivent être exposés au Président du Club d’Escrime.
  • Article 3. La licence fédérale est obligatoire et elle doit être souscrite le jour de l’inscription. Elle est valable du jour de l’inscription au 1er septembre de l’année suivante, selon les règlements fédéraux.
  • Article 4. Chaque adhérent est responsable de son matériel. Il devra donc veiller à ce qu’il soit marqué à son nom et à celui du club. Le bureau décline toute responsabilité en cas de vol, perte de matériel personnel des tireurs. Ceci dans la salle d’Armes ou en compétition.
  • Article 5. La première année le club prête le matériel. A partir de la 2e année, le club offre aux adhérents la possibilité de louer leur tenue (veste, pantalon, masque). La location donnera lieu à un chèque de caution. Celui-ci sera restitué à l’issue de la saison lors de la restitution de la tenue propre et en bon état. L’entretien de la tenue sera à la charge de l’adhérent (lavage régulier). Si la tenue est rendue sale, le montant du nettoyage sera retenu sur le montant de la caution. Toute dégradation de la tenue doit être signalée rapidement.
  • Article 6. La participation des adhérents aux différentes compétions est conseillée. Suivant le type de compétition, l’inscription peut être faite, par l’adhérent, organisée par le club ou obligatoirement par celui-ci. L’accompagnement des adhérents aux compétitions est à la charge des parents.
  • Article 7. Un droit d’engagement est demandé à chaque compétition, à la charge des tireurs. Celui-ci est fixé par les organisateurs de la compétition et perçu par eux.
  • Article 8. L’objet social du club : Escrime Mennecy Parades et Ripostes est d’oeuvrer en faveur de la promotion du sport en général et de l’escrime en particulier pour le plus grand nombre conformément à ses statuts et à ceux de la FFE. Les escrimeurs qui représentent le club dans les différentes épreuves organisées à l’échelon régional, national ou international, contribuent au rayonnement de leur club, de la ville de Mennecy et de la France. Les sportifs ou les accompagnateurs ne perçoivent aucune contrepartie, financière ou autre, en échange de leurs prestations, le Club décide :
    • Pour les compétitions de niveau National 1, National 2 ou International, il sera remboursé aux sportifs ou accompagnateurs les frais qu’ils auraient engagés en matière de transport, d’hébergement de nourriture et d’inscription dans la mesure où cela serait financièrement possible au club.
    • S’il n’était pas possible au club de rembourser les frais, il serait remis aux sportifs ou à leurs accompagnateurs un reçu de « don aux oeuvres » en échange d’un abandon de remboursement des dits frais et de la fourniture de toutes pièces justificatives et ce, conformément à l’article 200 du Code Général des Impôts.
    • Il en sera de même lorsque qu’un adhérent sera sélectionné pour suivre les entraînements dans un pôle « haut niveau ».
  • Article 9. Par ailleurs, l’équipement sportif complet d’un escrimeur demeure onéreux et dans le but d’aider le plus grand nombre, le club pourra attribuer une prime d’aide à l’équipement à l’occasion d’épreuves reconnues par la FFE. Le club choisira dans le calendrier des épreuves celles donnant droit à l’aide à l’équipement.
  • Article 10. Une bonne tenue dans la salle est exigée de chaque adhérent. Toute attitude ou geste mettant en danger les autres adhérents peuvent faire l’objet d’une mesure disciplinaire. Cette dernière pouvant aller du simple avertissement à l’exclusion définitive prononcée par le bureau représenté par le président.
  • Article 11. L’utilisation du matériel d’escrime, personnel ou appartenant au club, ne peut s’effectuer qu’en présence d’un Maître d’Arme ou d’un Prévôt.
  • Article 12. La tenue d’escrime est obligatoire. Elle devra être conforme aux normes exigées en compétition. Les chaussures seront des chaussures de type « sport en salle », propres, réservées à la pratique du sport. Le combat sans masque est absolument interdit. Le port du pantalon est obligatoire. Dans les cours d’initiation on admettra, provisoirement, un pantalon de survêtement (short, bermuda, pantacourt sont interdits).
  • Article 13. La licence fédérale inclut l’assurance des pratiquants sous réserve du certificat médical annuel de non-contre indication à la pratique de l’escrime, certificat devant inclure la pratique de la compétition et le simple sur classement. Les membres sont tenus d’assurer leur responsabilité pour les trajets et activités non couvertes par la licence.
  • Article 14. La prise en charge des tireurs se fait au début de la séance d’entraînement. Les jeunes tireurs doivent être accompagnés à la salle et repris à la salle à l’issue de l’entraînement. Le club décline toute responsabilité en cas d’accident en dehors des activités d’entraînements.
  • Article 15. Toute dégradation du matériel du club ou celui d’un autre tireur, entraînera le paiement des frais de remise en état. Une dégradation volontaire entraînera le passage du responsable devant le bureau qui décidera des sanctions. Pour les armes prêtées, par le club, en cas de casse accidentelle de la lame au cours d’un assaut, le remplacement de la lame est à la charge du tireur.
  • Article 16. L’assemblée générale se réunit au moins une fois par an. Elle est composée de tous les adhérents inscrits régulièrement et à jour de leurs cotisations. Les adhérents mineurs sont représentés par leurs responsables légaux. Elle vote le rapport moral, le rapport financier et le budget prévisionnel. Elle élit le conseil d’administration.

Règlement intérieur adopté en assemblée générale le samedi 19 juillet 2010 à Mennecy.


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